La réunion
La commission entend la présentation, ouverte à la presse, de la communication de M. Carlos Martens Bilongo, Mme Béatrice Piron, Mme Sabrina Sebaihi, M. Thibaut François et Mme Liliana Tanguy sur leur déplacement aux Emirats arabes unis, du 10 au 14 décembre 2023.
La séance est ouverte à 9 h 00.
Présidence de Mme Eléonore Caroit, vice-présidente, puis de M. Jean-Louis Bourlanges, président.
Les propos tenus au cours de cette réunion ne donnent pas lieu à une retranscription écrite mais à un enregistrement sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale, consultable à travers le lien ci-dessous :
Communication sur le déplacement effectué par une délégation de la commission aux Emirats arabes unis du 10 au 14 décembre 2023
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Echange de vues
À l'issue des échanges, la commission autorise sur le fondement de l'article 145 du Règlement de l'Assemblée nationale le dépôt de cette communication sous forme de rapport d'information, en vue de sa publication.
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Informations relatives à la commission
À l'issue de la communication, la commission désigne :
- M. Jimmy Pahun, rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (BBNJ) (sous réserve de son dépôt) ;
- Mme Laurence Robert-Dehault, rapporteure sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part ; de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part ; de l'accord sur le transport aérien entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'État du Qatar, d'autre part (sous réserve de sa transmission).
La séance est levée à 10 h 45.
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Jimmy Pahun, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Ersilia Soudais, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Guillaume Garot, M. Christophe Naegelen
