Commission des affaires européennes
Réunion du jeudi 7 juillet 2022 à 10h00
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Jeudi 7 juillet 2022
Présidence de Mme Joëlle Mélin, Présidente d'âge
La séance est ouverte à 10 heures 05.
I. Élection du bureau
La Commission se réunit en vue de procéder à la nomination de son Bureau.
En ma qualité de doyen d'âge, j'ai le plaisir de présider l'ouverture de la première séance de la commission des affaires européennes de la XVIe Législature. Conformément à l'usage, j'invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaire d'âge, soit Mme Louise Morel et M. Thomas Ménagé.
Le bureau d'âge de la commission est constitué.
L'ordre du jour appelle l'élection du bureau de la commission. Conformément à l'alinéa 4 de l'article 151-1 du Règlement, le bureau de notre commission comprend le président, 4 vice-présidents et 4 secrétaires. Je rappelle les dispositions des alinéas 4 à 6 de l'article 39 du Règlement :
« Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'est pas procédé au scrutin. »
« Si la majorité absolue n'a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour, et en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. »
« Il n'existe aucune préséance entre les vice-présidents. »
En outre, l'article 13, 1°, alinéa 4, de l'Instruction générale du Bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret. »
Je rappelle que la présidence de la commission ne peut être cumulée avec la présidence d'une commission permanente.
1. Élection du Président
La commission est saisie des candidatures de MM. Pieyre-Alexandre Anglade, Thibaut François et de Mme Sandra Regol.
Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
L'élection du président a donné lieu à un tour de scrutin :
Nombre de votants.......................................39
Bulletins blancs ou nuls...................................1
Suffrages exprimés......................................38
Majorité absolue........................................20
Ont obtenu :
M. Pieyre-Alexandre Anglade..............................27 suffrages
M. Thibaut François.....................................4 suffrages
Mme Sandra Regol......................................7 suffrages
M. Pieyre-Alexandre Anglade, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)
Présidence de Président,
Chers collègues, je vous remercie de m'avoir élu Président de la commission des affaires européennes. Je suis honoré et ému. Celles et ceux qui me connaissent savent l'engagement européen sincère qui est le mien.
Je suis convaincu qu'ensemble nous pouvons faire vivre le débat européen, avec les sensibilités qui nous séparent, mais avec beaucoup de force et d'envie. Soyez assurés que je serai un Président qui favorisera le débat et qui permettra l'expression la plus claire de chacun et de chacune d'entre vous.
Il convient maintenant de procéder successivement à l'élection de 4 vice-présidents et de 4 secrétaires.
2. Élection des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de MM. Pierre-Henri Dumont, Éric Martineau, Thibaut François et Charles Sitzenstuhl, et de Mmes Marietta Karamanli et Sandra Regol.
Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
L'élection des vice-présidents a donné lieu à un seul tour de scrutin :
Nombre de votants.......................................40
Bulletins blancs ou nuls...................................0
Suffrages exprimés......................................40
Majorité absolue........................................21
Ont obtenu :
M. Pierre-Henri Dumont..................................25 suffrages
M. Charles Sitzenstuhl....................................27 suffrages
M. Éric Martineau.......................................26 suffrages
Mme Marietta Karamanli.................................25 suffrages
M. Thibaut François.....................................5 suffrages
Mme Sandra Regol......................................7 suffrages
MM. Pierre-Henri Dumont, Charles Sitzenstuhl, Éric Martineau et Mme Marietta Karamanli sont proclamés vice-présidents de la commission. (Applaudissements.)
3. Élection des Secrétaires
La commission est saisie des candidatures de M. Henri Alfandari, Mmes Louise Morel et Sandra Regol, M. Thibaut François et Mme Nathalie Oziol.
L'élection des secrétaires a donné lieu à deux tours de scrutin :
Premier tour :
Nombre de votants.......................................39
Bulletins blancs ou nuls...................................0
Suffrages exprimés......................................39
Majorité absolue........................................20
Ont obtenu :
M. Henri Alfandari......................................27 suffrages
Mme Louise Morel......................................31 suffrages
Mme Sandra Regol......................................20 suffrages
M. Thibaut François.....................................5 suffrages
Mme Nathalie Oziol.....................................11 suffrages
M. Henri Alfandari, Mmes Louise Morel et Sandra Regol sont proclamés secrétaires de la commission. (Applaudissements.)
Les deux candidats non élus maintiennent leur candidature.
Deuxième tour de scrutin :
Nombre de votants.......................................32
Bulletins blancs ou nuls...................................11
Suffrages exprimés......................................21
Majorité absolue........................................11
Ont obtenu :
Mme Nathalie Oziol.....................................13 suffrages
M. Thibaut François.....................................8 suffrages
Mme Nathalie Oziol est proclamée secrétaire de la commission. (Applaudissements.)
En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : M. Pieyre-Alexandre Anglade
Vice-présidents : M. Pierre-Henri Dumont
Mme Marietta Karamanli
M. Éric Martineau
M. Charles Sitzenstuhl
Secrétaires : M. Henri Alfandari
Mme Louise Morel
Mme Nathalie Oziol
Mme Sandra Regol
Je vous remercie à nouveau pour la confiance que vous m'avez accordée aujourd'hui et me réjouis de travailler avec les membres du Bureau élus et avec l'ensemble des membres de cette commission.
La séance est levée à 11 heures 05.
Membres présents ou excusés
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Rodrigo Arenas, M. Manuel Bompard, Mme Pascale Boyer, M. Stéphane Buchou, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, Mme Annick Cousin, Mme Laurence Cristol, M. Laurent Croizier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Thibaut François, Mme Félicie Gérard, M. Hadrien Ghomi, M. Benjamin Haddad, M. Michel Herbillon, M. Alexandre Holroyd, M. Philippe Juvin, Mme Marietta Karamanli, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Denis Masséglia, Mme Joëlle Mélin, Mme Yaël Menache, M. Thomas Ménagé, Mme Lysiane Métayer, Mme Louise Morel, Mme Nathalie Oziol, M. Christophe Plassard, M. Jean-Pierre Pont, M. Richard Ramos, Mme Sandra Regol, M. Vincent Seitlinger, Mme Nathalie Serre, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy.
