Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Réunion du jeudi 9 novembre 2023 à 10h15
La réunion
La séance est ouverte à 10 h 15.
Le comité s'est réuni afin d'adopter son programme de travail pour l'année 2024.
Il a décidé de réaliser trois évaluations portant sur les thématiques suivantes :
– les politiques publiques en faveur du logement étudiant, à l'initiative du groupe Renaissance ;
– le dispositif des quartiers de reconquête républicaine, à l'initiative du groupe du Rassemblement national ;
– et les politiques publiques pour favoriser l'accès à la culture des personnes atteintes de handicap, à l'initiative du groupe de la Gauche démocrate et républicaine-NUPES.
Ont été désignés rapporteurs :
– pour les politiques publiques en faveur du logement étudiant : M. Charles Sitzenstuhl (RE) et M. Louis Boyard (LFI-NUPES) ;
– pour le dispositif des quartiers de reconquête républicaine : M. Bryan Masson (RN) et Mme Christine Decodts (RE) ;
– pour les politiques publiques pour favoriser l'accès à la culture des personnes atteintes de handicap : M. Yannick Monnet (GDR-NUPES) et Mme Sophie Mette (Dem).
Le comité a ensuite procédé à l'examen du rapport de suivi de l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon, présenté par MM. Christophe Blanchet et Kévin Mauvieux, rapport dont il a autorisé la publication.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Programme de travail pour la session 2023-2024
Suivi de l’évaluation de la lutte contre la contrefaçon : examen du rapport
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
La séance est levée à 11 h 55.
