Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 17h30

Résumé de la réunion

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La réunion

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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Mardi 24 octobre 2023

La réunion est ouverte à 17 h 35.

Réunion constitutive

Permalien
Bruno Sido, sénateur, président

– Mes chers collègues, bienvenue à tous. Bienvenue à ceux que nous retrouvons et à ceux qui sont nouveaux parmi nous, c'est-à-dire la moitié des sénateurs, 9 sur 18.

Le privilège de l'âge me vaut le plaisir d'ouvrir notre réunion. J'y ajoute le privilège de l'ancienneté comme membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) puisque j'y ai siégé sans discontinuer depuis 2004 et que j'ai eu l'honneur de le présider de 2012 à 2014.

Je sais qu'aucun d'entre nous, qu'il soit membre nouveau ou expérimenté, n'est là par hasard, et que nous sommes tous passionnés par les sujets d'intérêt majeur traités par l'Office. Je sais aussi, d'expérience, que c'est un plaisir de travailler ensemble au sein de l'un des rares organes parlementaires bicaméral permanent. Je formule le vœu qu'il en soit toujours ainsi au cours des prochaines années.

L'ordre du jour appelle la désignation du Bureau de l'Office.

La loi du 8 juillet 1983 prévoit que l'Office « élit son président et son vice-président, qui ne peuvent appartenir à la même assemblée ».

Conformément à l'article 2 du Règlement intérieur, le Bureau de l'Office comprend huit membres : le président, le premier vice-président, six vice-présidents, trois étant des députés, trois des sénateurs.

Je rappelle également les dispositions de l'article 4 de ce même Règlement : « La délégation élit d'abord le président, puis le premier vice-président, puis chacun des vice-présidents, au scrutin uninominal. En cas de pluralité de candidatures, il est procédé à un vote à bulletins secrets. Aux deux premiers tours de scrutin, la majorité absolue des suffrages est nécessaire pour être élu. Au troisième tour, la majorité simple suffit. À égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est proclamé élu. »

Nous allons d'abord procéder à l'élection du Président.

Je rappelle que la tradition, établie à l'Office depuis sa création, est que la présidence est exercée alternativement par un membre de l'une ou l'autre assemblée, et que le changement de président se fait après chaque renouvellement partiel du Sénat, donc pour une période de trois ans. Le président que nous allons élire aujourd'hui sera donc, après Pierre Henriet, député, un sénateur.

S'il y a un seul candidat, je le proclamerai élu. S'il y a plusieurs candidats, nous devrons procéder par un vote à bulletin secret.

J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître.

Permalien
Stéphane Piednoir, sénateur

– Je suis candidat.

Permalien
Bruno Sido, sénateur, président

– Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas. En l'absence d'autres candidats, je proclame Stéphane Piednoir président, je le félicite et lui cède le fauteuil présidentiel en formulant des vœux pour qu'il puisse continuer à animer nos travaux en bonne intelligence avec nos collègues députés.

Présidence de M. Stéphane Piednoir, sénateur

Permalien
Stéphane Piednoir, sénateur, président

– Merci pour votre confiance. Je tiens tout d'abord à saluer le dernier sénateur à avoir présidé cet Office et qui l'a marqué de son empreinte, Gérard Longuet. Je salue également Bruno Sido qui siège dans cet Office depuis 2004 et qu'il a présidé de 2012 à 2014. Je salue enfin Pierre Henriet qui l'a présidé au cours de cette dernière année.

C'est un honneur de présider cet Office, qui vient de célébrer son quarantième anniversaire, et dont la mission d'éclairer le Parlement sur les aspects scientifiques et technologiques n'est pas une mince affaire, particulièrement dans les temps actuels. La légitimité de l'Office s'appuie sur une expertise scientifique rigoureuse, combinaison de notre travail de parlementaires et de la grande qualité des conseillers scientifiques qui y sont affectés.

Professeur de mathématiques pendant 25 ans, je suis particulièrement attaché à la rigueur scientifique et du raisonnement. Je me suis investi à l'Office en participant à la rédaction, avec certains collègues députés, de quatre rapports en six ans, avec une spécialisation dans le domaine de l'énergie, d'origine nucléaire en particulier. J'ai conscience de mes lacunes dans les autres domaines et compte donc sur vous, chers collègues, pour que notre complémentarité couvre tous les champs.

Nous devons maintenant achever la constitution du Bureau de l'Office.

Il convient d'abord de procéder à la désignation du premier vice-président, qui doit donc être un membre de l'Assemblée nationale, et qui sera désigné pour les trois prochaines années.

J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître.

Permalien
Stéphane Piednoir, sénateur, président

– Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas. Il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin et je proclame Pierre Henriet premier vice-président de l'Office.

Je l'invite à venir prendre place à côté de moi.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

– Je vous remercie pour votre confiance renouvelée. Je suis ravi de pouvoir continuer à travailler en lien étroit avec notre président nouvellement élu, en particulier sur les nouveaux enjeux qui se présentent. Je pense notamment aux modalités de collaboration avec le Conseil scientifique qu'il conviendrait de faire évoluer.

Permalien
Stéphane Piednoir, sénateur, président

– Il convient de procéder maintenant à l'élection des trois vice-présidents députés puis des trois vice-présidents sénateurs.

J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître.

Pour les députés, je suis saisi des candidatures suivantes : Jean-Luc Fugit, Victor Habert-Dassault et Gérard Leseul. Il y a autant de candidats que de sièges à pourvoir, il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.

En conséquence, les députés Jean-Luc Fugit, Victor Habert-Dassault et Gérard Leseul sont désignés vice-présidents.

Pour les sénateurs, je suis saisi des candidatures suivantes : Florence Lassarade, Anne-Catherine Loisier, David Ros et Ludovic Haye.

Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, je vous invite à inscrire sur un même bulletin les noms des candidats pour lesquels vous désirez voter, étant précisé que tout bulletin comportant plus de trois noms de sénateurs sera nul.

Il va être procédé au scrutin.

J'appelle nos deux plus jeunes collègues présents, Pierre Henriet et Corinne Narassiguin, pour procéder au contrôle des opérations de vote et au dépouillement.

Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.

Permalien
Stéphane Piednoir, sénateur, président

– Les résultats du premier tour sont les suivants :

Nombre de votants : 14 ; suffrages exprimés : 14 ; majorité absolue : 8

Ont obtenu :

– Florence Lassarade : 14 voix

– Anne-Catherine Loisier : 14 voix

– David Ros : 9 voix

– Ludovic Haye : 3 voix

– Patrick Chaize : 1 voix

– Gérard Leseul : 1 voix.

Permalien
Stéphane Piednoir, sénateur, président

En conséquence, Florence Lassarade, Anne-Catherine Loisier et David Ros ayant obtenu la majorité absolue, je les proclame vice-présidents de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Mes chers collègues, notre Bureau est désormais au complet et l'Office en ordre de marche pour les trois prochaines années. Je compte réunir les membres du Bureau dès jeudi matin, à 8h30 avant la réunion plénière de l'Office. Vous allez recevoir la convocation dans quelques instants.

Quelques mots avant de nous quitter sur le programme de l'Office pour les prochaines semaines.

Jeudi à 9h30 aura lieu l'audition annuelle de la CNE2, Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs, commission qui travaille bénévolement pour le Parlement, en réalité pour l'Office, et qui nous apporte chaque année de très précieuses informations, notamment sur l'état des recherches en matière de gestion des déchets radioactifs.

Puis, aux dates qui vous seront transmises après la réunion de Bureau, nous procéderons à l'examen de plusieurs travaux en cours et en voie d'achèvement : des notes scientifiques sur la météorologie de l'espace, l'encombrement de l'espace, les neurosciences dans l'éducation, les conclusions de l'audition publique sur les micropolluants de l'eau, un rapport sur la décarbonation du secteur aéronautique.

Par ailleurs, je vous indique que nous aurons à désigner prochainement plusieurs rapporteurs. Je précise pour nos nouveaux collègues que l'habitude à l'Office est de désigner, pour chaque travail, deux rapporteurs, un député et un sénateur, appartenant à des groupes politiques différents représentatifs de la majorité et de l'opposition. Les travaux concernés sont :

- l'étude qui nous a été confiée cet été conjointement par les Bureaux de l'Assemblée nationale et du Sénat, à l'occasion du quarantième anniversaire de l'Office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle ;

- une étude sur les protéines végétales pour laquelle nous avons reçu une saisine de la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, à l'initiative de notre collègue Philippe Bolo ;

- le rapport définitif sur le cinquième PNGMDR, pour lequel un sénateur devra être désigné en remplacement de notre collègue Angèle Préville – je rappelle qu'Hendrik Davi a déjà été désigné pour les députés.

Je vous indique également que je souhaite demander au Bureau qu'il confie aux rapporteurs du rapport d'étape sur les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 la mise au point d'ici la fin de l'année du rapport définitif.

Je vous signale aussi que les nouveaux membres de l'Office recevront une proposition pour participer au partenariat que l'Office a noué avec les Académies des sciences et de médecine. N'hésitez pas à interroger les équipes administratives de l'Office si vous souhaitez en savoir plus.

Pour ma part, avec Pierre Henriet, premier vice-président, je reste à votre entière disposition pour recueillir vos souhaits et suggestions pour de futurs travaux : auditions, rapports, notes scientifiques, etc.

Comme cela a été dit au début de notre réunion, l'Office est une structure bicamérale unique qui a atteint une vraie maturité – 40 ans ! – et qu'il nous appartient de continuer à faire vivre et à développer, à la fois au sein de nos assemblées et à l'extérieur.

Les sujets que nous serons certainement conduits à traiter dans les prochains mois sont d'une telle importance pour notre pays que je ne doute pas un instant de votre engagement – sur lequel Pierre Henriet et moi-même comptons – dans les travaux de l'OPECST.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

– Je vous transmets la demande de France Universités qui souhaiterait organiser un colloque sous l'égide de l'OPECST en partenariat avec Sciences Po sur le thème de la liberté académique et qui serait l'occasion d'entendre Fariba Adelkhah, anthropologue, récemment libérée des prisons iraniennes.

PermalienPhoto issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

. – Je souligne l'intérêt des partenariats en cours de mise en place avec les Académies. Il nous faudra prochainement constituer et confirmer des trinômes, avec un parlementaire, un membre de l'Académie des sciences ou de l'Académie de médecine – peut-être faudrait-il étendre ce partenariat à l'Académie des technologies ? – et d'un chercheur. N'hésitez pas, chers collègues, à vous positionner sur les thèmes de recherche que vous souhaiteriez voir aborder.

Permalien
Stéphane Piednoir, sénateur, président

– J'ajoute que nous envisageons également des déplacements. Je pense en particulier à un déplacement sur le thème des ressources minières et des sous-sols.

Je vous remercie à nouveau de votre confiance.

La réunion est close à 18 h 05.

Membres présents ou excusés

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 17 h 30

Députés

Présents. - M. Philippe Berta, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Fugit, M. Pierre Henriet, M. Gérard Leseul

Excusés. - Mme Christine Arrighi, Mme Maud Bregeon, Mme Olga Givernet, M. Victor Habert-Dassault, Mme Huguette Tiegna

Sénateurs

Présents. - M. Arnaud Bazin, Mme Martine Berthet, M. Patrick Chaize, M. André Guiol, M. Ludovic Haye, Mme Florence Lassarade, Mme Anne-Catherine Loisier, Mme Corinne Narassiguin, M. Pierre Ouzoulias, M. Stéphane Piednoir, M. David Ros, M. Daniel Salmon, M. Bruno Sido, M. Michaël Weber

Excusé. - Mme Sonia de la Provôté