Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 15h00
La réunion
La séance est ouverte à quinze heures.
La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d'aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus (n° 991) (M. Jean-Victor Castor, rapporteur).
La commission n'a accepté aucun des amendements nouveaux. L'ensemble des amendements est donc considéré comme repoussé.
Puis la commission auditionne les associations suivantes, dans le cadre d'une table ronde sur la prise en charge de l'autisme :
- Collectif Autisme : Mme Christine Meignien, co-animatrice du collectif Autisme, présidente de la Fédération Française Sésame Autisme, et Mme Sophie Biette, membre du collectif Autisme, vice-présidente de l'UNAPEI
- Vaincre l'autisme : M. M'Hammed Sajidi, président, fondateur de l'association, et Mme Rania Ben Fekih, chargée du Pôle Relations Parents & Pôle Intervention
La commission entend ensuite le Dr Pierre Gabach, chef du service des bonnes pratiques à la Haute Autorité de santé, sur la prise en charge de l'autisme.
Enfin, la commission auditionne Mme Claire Compagnon, déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l'autisme et aux troubles du neuro-développement, sur la prise en charge de l'autisme.
Ces débats, qui feront prochainement l'objet d'un compte rendu écrit, sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Audition de Mme Christine Meignien, présidente de la Fédération Française Sésame Autisme, Mme Sophie Biette, présidente d'Adapei Loire-Atlantique, et M. M'Hammed Sajidi, président de Vaincre l'autisme
Questions des députés
Réponses des auditionnés
Suspension
Audition du Dr Pierre Gabach, chef du service des bonnes pratiques à la Haute Autorité de santé
Questions des députés
Suspension
Audition de Mme Claire Compagnon, déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l’autisme et aux troubles du neuro-développement
Questions des députés
La séance est levée à dix-huit heures cinquante-cinq.
Présences en réunion
Présents. - Mme Bénédicte Auzanot, M. Thibault Bazin, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, Mme Laurence Cristol, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Claire Guichard, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Le Gac, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Michèle Peyron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Fanta Berete, Mme Caroline Fiat, Mme Caroline Janvier, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Dharréville, Mme Béatrice Roullaud
