La commission a examiné le rapport de la mission d'information sur le Quick commerce (Mmes Maud Gatel et Anaïs Sabatini, rapporteures).
Ce point de l'ordre du jour n'a pas fait l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
La commission a approuvé la publication du présent rapport d'information.
Informations relatives à la commission
La commission des affaires économiques a nommé au cours de sa réunion du 3 mai :
– Mme Cécile Rilhac (Renaissance) et M. Aurélien Lopez-Liguori (Rassemblement national), co-rapporteurs de la mission d'information relative à l'avenir de l'industrie spatiale européenne ;
– Mme Annaïg Le Meur (Renaissance) et M. Iñaki Echaniz (Socialistes), co-rapporteurs de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n°1176).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 h 35
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, Mme Christine Engrand, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, Mme Maud Gatel, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Jacqueline Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, Mme Yaël Menache, M. Paul Molac, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, Mme Danielle Simonnet, M. Matthias Tavel, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, M. Maxime Laisney, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Naillet, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, M. Jiovanny William