Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Réunion du mardi 21 mars 2023 à 18h00
Résumé de la réunion
La réunion
La séance est ouverte à 18 h 20.
Le Comité a procédé à l'examen du rapport d'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles, présenté par Mmes Sandra Marsaud et Sandrine Rousseau, rapport dont il a autorisé la publication.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles : examen du rapport
Echanges de vues
Le Comité a en outre désigné M. Christophe Blanchet (Dem) et M. Kévin Mauvieux (RN) rapporteurs pour le suivi de l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon.
La séance est levée à 19 h 15.
