Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Pierre Cazeneuve pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Votre amendement est déjà satisfait. Depuis 2020, 90 % des éoliennes sont recyclables et 95 % devront l'être à compter du 1er janvier 2024 – c'est même mieux-disant que ce que vous proposez ; s'agissant des panneaux photovoltaïques, le taux se situe entre 82 % et 87 % et l'ambition est de le rehausser également par la suite. Demande de retrait.
La loi est déjà mieux-disante que ce que vous proposez, monsieur Tavel ! Nous sommes déjà à 90 % sur les éoliennes et entre 82 % et 87 % sur les panneaux photovoltaïques.
