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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 16 quater aa)
Les interventions de Pierre Cazeneuve
Les amendements de Pierre Cazeneuve pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Je comprends l'intention sous-jacente de votre amendement, mais le taux de recyclabilité ou de réutilisation est un critère parfaitement objectif, ce qui n'est pas le cas de l'écoconception qui n'est d'ailleurs pas définie par la loi. Avis défavorable, car cela ferait perdre de la pertinence à l'amendement adopté unanimement en commission.
