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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 1er cb)
Les interventions de Pierre Cazeneuve
Les amendements de Pierre Cazeneuve pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Permettez-moi de sourire quand vous dites vouloir respecter le texte voté par le Sénat, monsieur Vermorel-Marques, alors que le groupe Les Républicains de l'Assemblée nationale a déposé une foule d'amendements de suppression d'un grand nombre de dispositions introduites par vos collègues du Sénat !
Commencez par appliquer la cohérence à votre groupe politique. Si l'article 1er CB a été retiré en commission, c'est parce que le bruit est déjà extraordinairement réglementé dans le domaine de l'éolien. La norme ICPE s'applique en la matière – Mme la ministre l'a rappelé. Cette même norme vaut également pour les usines classées Seveso : c'est...
