Industrie verte
(Après l'article 13)

Nouveau point sur l'avancée de nos débats : il reste 277 amendements à examiner, ce qui représente sept heures de travaux à notre rythme actuel d'un peu moins de quarante amendements à l'heure. Il y aura donc séance ce soir et demain. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1435.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 31 Contre 85

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1183 et 1445. L'amendement n° 1183 de M. Laurent Alexandre est défendu. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1445.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1249 de M. Aurélien Lopez-Liguori et 711 de M. Alexandre Loubet, faisant l'objet d'une discussion commune. Ils sont défendus.

Sur les amendements n° 153 et identique, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1151 de M. Matthias Tavel est défendu.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 153 et 494. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 153.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 33 Contre 69

La parole est à M. Aurélien Lopez-Liguori, pour soutenir les amendements n° 1248 et 1253, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 211 et 1194. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 211.

Sur les amendements n° 7 et identique, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 596, 1189, 248, 1184 et 282, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 596 de Mme Géraldine Grangier ...

L'amendement n° 248 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement n° 1184.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 7 et 1437. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement n° 7.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 34 Contre 68

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 930 et 1137. L'amendement n° 930 de M. Jean-Claude Raux est défendu. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 1137.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 580, 1047 et 1448. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement n° 580.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1041, 584 et 1395, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 584 et 1395 sont identiques. La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l'amendement n° 1041.