Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

3 interventions trouvées.

Sur le fondement des articles 90 et 100 du règlement et, plus largement, sur l'organisation de nos débats, madame la présidente. Il est prévu le 8 juillet dans l'hémicycle un débat dont on parle beaucoup, que ce soit dans la presse, dans les couloirs ou à la conférence des présidents – mais, sauf erreur de ma part, pas ici même. Certains envisa...

Or toute mesure procédurale comme celle que j'ai rappelée aurait justement pour effet de nous interdire à la fois de débattre et de voter.

Par conséquent, je souhaite que l'on nous indique dans cet hémicycle, le lieu de la démocratie, comment vont s'organiser nos travaux le 8 juin.