Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Projet de loi de finances pour 2023
(Mission culture (état b))

Les amendements de Jean-Philippe Nilor

Les interventions de Jean-Philippe Nilor sur ce dossier

1555 amendements trouvés

first

left

48 49 50 51 52

right

last

15/10/2022 — Amendement N° AC172C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF714C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° AC189C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF794C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
Mme Legrain, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Patrimoines

0

0

Création

0

0

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

50 000 000

...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° AC235C au texte N° 273 - Article 27 (Retiré avant séance)
Mme Legrain, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Patrimoines

0

0

Création

0

0

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

0

50 000 00...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF796C au texte N° 273 - Article 27 (Irrecevable)
Mme Legrain, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF718C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Patrimoines	0	0
Création	0	0
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture	0	0

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF786C au texte N° 273 - Article 27 (Irrecevable)
M. Davi, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF696C au texte N° 273 - Article 27 (Irrecevable)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Patrimoines	0	0
Création	0	0
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture	0	0

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF675C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
Mme Guetté, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Infrastructures et services de transports

0

0

Affaires maritimes, pêche et aquaculture

0

0

Paysages, eau et biodiv...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CD200C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
Mme Stambach-Terrenoir, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bern...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Infrastructures et services de transports

0

2 000 000 000

Affaires maritimes, pêche et aquaculture

0

0

Paysages, e...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF785C au texte N° 273 - Article 27 (Irrecevable)
Mme Legrain, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CD190C au texte N° 273 - Article 27 (Adopté)
Mme Stambach-Terrenoir, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bern...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Patrimoines	0	0
Création	0	0
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture	0	0

(en euros)

Programmes

+

-

Infrastructures et services de transports

0

4 750 000

Affaires maritimes, pêche et aquaculture

0

0

Paysages, eau e...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° AC204C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Legavre, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF676C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
Mme Guetté, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Infrastructures et services de transports

0

0

Affaires maritimes, pêche et aquaculture

0

0

Paysages, eau et biodiv...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° AC171C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF742C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° AC217C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° AC162C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
M. Vannier, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)

Programmes

+

-

Enseignement scolaire public du premier degré

0

0

Enseignement scolaire public du second degré

0

0

Vie de l'élève<...

Voir tout l'amendement

15/10/2022 — Amendement N° CF669C au texte N° 273 - Article 27 (Rejeté)
Mme Stambach-Terrenoir, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bern...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Infrastructures et services de transports	0	2 000 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture	0	0
Paysages, e... Voir tout l'amendement 48 49 50 51 52 Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Stats de visites — Mentions légales — Contact RegardsCitoyens.org