Intervention de Benjamin Dirx

L'année 2023 marque l'importance croissante accordée aux moyens en faveur du sport, de la jeunesse et de la vie associative depuis 2017. La consommation des crédits est une nouvelle fois en hausse par rapport aux années précédentes, avec 1,59 milliard d'euros en AE et 1,72 milliard d'euros en CP sur les programmes 219, 350 et 163.

Sur le programme 219, l'exécution 2023 traduit la priorité accordée aux politiques visant à développer le sport pour tous, puisque près de la moitié des crédits concernent la promotion du sport pour le plus grand nombre. Tout d'abord, je tiens à rappeler que les dix millions d'euros supplémentaires votés à l'unanimité ont permis de soutenir des dispositifs efficaces d'insertion par le sport, tel que le dispositif « Du stade vers l'emploi ». Cette dynamique s'est d'ailleurs poursuivie dans le projet de loi de finances pour 2024 (PLF 2024), avec la création de 1 000 emplois d'éducateurs sociaux sportifs pour un budget de dix millions d'euros ; ainsi que cinq millions d'euros soutenant les clubs ouvrant leurs portes durant les Jeux. Pouvez-vous, à cet égard, nous préciser, madame la ministre, les modalités d'exécution de ces crédits ?

Ensuite les dispositifs en faveur du sport pour tous poursuivent leur progression. Le Pass'Sport monte en puissance et a bénéficié à près de 1 380 000 jeunes, avec une forte hausse au sein des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Enfin, le plan « 5 000 terrains de sport » s'est achevé en dépassant l'objectif, avec le déploiement de plus de 5 500 équipements sportifs. Pouvez-vous nous éclairer sur le report des crédits dédiés au plan ? Par ailleurs, pouvez-vous, madame la ministre, nous confirmer la bonne tenue du développement de l'application Data ES, qui recense les équipements sportifs sur l'ensemble du territoire ?

Le programme 350, relatif aux JOP, présente une exécution budgétaire tout à fait conforme à la prévision initiale, avec plus de 99 % des CP consommés. Je tiens à souligner et féliciter le travail remarquable de la Solideo, qui a livré des ouvrages olympiques dans les délais et budgets prescrits. À cet égard, pouvez-vous nous préciser les différentes étapes qui suivront les Jeux quant à la réhabilitation des ouvrages, pour permettre leur usage à la population ?

Avec près de 840 millions d'euros, le programme 163 dédié à la jeunesse et la vie associative, présente des taux d'exécution très satisfaisants, puisque 97 % des crédits de paiement ouverts ont été consommés. Deux dispositifs essentiels à l'engagement des jeunes – le service civique et le SNU – ont concerné un nombre croissant de bénéficiaires au plus haut niveau depuis leur mise en place. Pour le service civique, plus de 148 000 volontaires ont été accueillis en 2023. S'agissant du SNU, plus de 40 000 volontaires ont été accueillis, soit 47 % en plus par rapport à 2022. Nous constatons néanmoins une baisse des séjours du SNU au second semestre 2023, qui semble par ailleurs explicable par des changements de modalités d'application du dispositif. Pouvez-vous nous en dire davantage ?

Enfin, concernant les associations, nous avons augmenté les crédits accordés au développement de la vie associative pour dépasser les soixante-dix millions d'euros, avec de très bons taux d'exécution. Nous nous réjouissons que le dépôt des dossiers pour le FDVA puisse maintenant intervenir dès le mois de décembre. Toutefois, le temps d'instruction ne permet pas aux événements des premiers mois de l'année de disposer de ces fonds. Des avancées sont-elles envisagées à cet égard ?