Intervention de Corinne Cléostrate

Chaque marchandise présentée au dédouanement dispose d'un code tarifaire grâce auquel le douanier peut retrouver l'ensemble des réglementations – parfois une seule, parfois plusieurs – qui lui sont associées. Par exemple, les produits alimentaires sont regroupés aux chapitres 1 à 24 du grand catalogue tarifaire général, qui compte quatre-vingt-dix-neuf positions très détaillées.

Nous ne nous occupons pas du fond, car nous ne sommes pas compétents. En revanche, lors du dédouanement, nous vérifions qu'aucun des documents obligatoires ne manque, que leur authenticité et leur signature ne posent pas problème, qu'ils sont complets et émis par la bonne autorité. Si ce n'est pas le cas, le système de dédouanement bloque, car tout est informatisé.