Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Sébastien Chenu
Séance en hémicycle du vendredi 31 mai 2024 à 15h00
Accompagnement des malades et de la fin de vie — Article 2
Sébastien Chenu, président :Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'article 2, par les groupes Renaissance et Écologiste – NUPES, sur l'amendement n° 2095 , par le groupe Socialistes et apparentés et sur l'amendement n° 2524 , par le groupe Rassemblement national.
Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
