Intervention de Marc Fesneau

Vos collègues Benoit, Vigier et Dive ont raison : si nous nous en sommes tenus jusqu'à présent à la simplification, ce n'est pas le cas pour cet article. D'une manière générale, tout ce qui viendra compliquer le dispositif recevra donc un avis défavorable du Gouvernement.

Il serait dommage de supprimer purement et simplement l'alinéa 4 et de se priver ainsi d'une connaissance des sols. Le rapporteur propose une première réécriture, qu'il est peut-être possible de simplifier encore, mais sur laquelle j'aurais tendance à donner un avis favorable. Globalement, nous devons veiller à la simplification – et le Gouvernement s'y emploiera. De fait, même si le diagnostic proposé est facultatif – car il n'est pas question de le rendre obligatoire –, si nous le dotons de tant de modules, personne n'y recourra. Veillons donc à ne pas dénaturer le dispositif, même avec les meilleures intentions du monde.

Je demande par conséquent le retrait des amendements identiques. À défaut, avis défavorable.