Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Charles Sitzenstuhl

Séance en hémicycle du mardi 14 mai 2024 à 15h00
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la nouvelle-calédonie — Discussion des articles

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCharles Sitzenstuhl :

Nous avons des débats très importants et très intéressants, et nous sommes plusieurs ici à apprécier l'histoire. Mais nous sommes dans le cadre de travaux parlementaires, et l'article 54, alinéa 6, du règlement indique : « L'orateur ne doit pas s'écarter de la question, sinon le président l'y rappelle. »

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.