Intervention de Paul Christophe

Je comprends mieux votre volonté d'avancer l'examen à neuf mois. Dans la discussion que nous avons eue tout à l'heure en aparté, vous parliez des troubles neurovisuels, alors que l'amendement vise en réalité les troubles du neurodéveloppement – d'où l'incompréhension entre nous.

Les seuils de dix-huit mois et 6 ans correspondent à la période durant laquelle apparaissent les troubles du neurodéveloppement et où il devient possible de les diagnostiquer. Les troubles liés au langage, notamment, se manifestent après neuf mois, entre douze et dix-huit mois – âge auquel on a proposé de fixer la date du premier examen. Je comprends pleinement la justification de votre approche, mais dans la mesure où le texte porte sur les troubles du neurodéveloppement, je propose d'en rester aux dates proposées : dix-huit mois et 6 ans.

Les recommandations de la HAS, monsieur Peytavie, concernent les enfants présentant un risque élevé de troubles du neurodéveloppement, qui sont l'objet de l'article 5 que nous venons d'adopter. L'article 6 prévoit, lui, d'aménager un dispositif de repérage à l'intention de tous les enfants, et non uniquement de ceux qui ont un facteur de risque identifié. Cette différence sémantique est importante à préciser.

Je suggère le retrait des amendements ; à défaut, avis défavorable.