Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Quentin Bataillon

Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 15h00
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaQuentin Bataillon, président :

Merci, monsieur le président, pour l'ensemble des réponses que vous nous avez apportées. Vous pouvez nous adresser tous les documents que nous n'avons pu évoquer au cours de l'audition. Ils seront remis aux membres de la commission d'enquête, à l'instar des réponses écrites que vous voudrez bien fournir au questionnaire qui vous a été transmis. Je présente mes excuses aux députés qui n'ont pas pu poser de question. J'ai pris en compte les temps des différents groupes, en décomptant le mien de celui du groupe Renaissance – je prie ses membres de m'en excuser. Nous avons donné la priorité aux membres du bureau. Nous avons respecté – et même appliqué avec une certaine rigueur – la décision du bureau qui avait été prise à l'unanimité des groupes.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.