Intervention de Marc Fesneau

Nous constatons en effet des dysfonctionnements dans certains établissements. La gestion des ressources humaines n'est malheureusement pas exempte de difficultés, parfois d'erreurs, mais certaines situations sont complexes, notamment parce que les enseignants sont issus d'autres administrations. La résolution des problèmes peut prendre du temps, exiger l'intervention de plusieurs acteurs et donner lieu à des allers et retours avec les agents eux-mêmes et les gestionnaires des ressources humaines de proximité. Des facteurs extérieurs peuvent allonger la durée de traitement des dossiers individuels, tels que le délai de délivrance de documents par d'autres administrations. Chaque situation est unique et chacun des acteurs doit être conscient des règles juridiques et comptables qui s'imposent. Là réside parfois la difficulté.

Néanmoins, lorsque des recrutements sont demandés en urgence par les établissements, des avances sur salaire, correspondant à 90 % du traitement, peuvent être proposées. Je réaffirme devant vous ma volonté, ainsi que celle de mon administration, d'être à l'écoute des difficultés et de résoudre les situations difficiles que peuvent connaître certains professeurs de l'enseignement agricole, qu'il soit public ou privé.

Je rappelle, en outre, que nous avons décidé de renforcer les moyens du service des ressources humaines du ministère dans les lois de finances pour 2023 et pour 2024. Vous l'avez dit, certains problèmes s'expliquaient par le manque de personnel au niveau central, qui retardait le traitement des dossiers. Des échanges très réguliers ont lieu entre le bureau de gestion des enseignants et les organisations syndicales pour prévenir et régler les problèmes rencontrés par les agents. Enfin, mes services étudient différentes options pour améliorer la réactivité de notre système de gestion et le versement des salaires. Vous le voyez, le travail de simplification ne doit pas concerner uniquement les agriculteurs, mais notre administration tout entière. Il y a du travail !