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Intervention de Ugo Bernalicis

Séance en hémicycle du mardi 26 mars 2024 à 15h00
Discussion des articles — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaUgo Bernalicis :

le tribunal a prononcé une relaxe générale !

Pour ma part, je n'ai pas d'avis sur le sujet ; j'observe juste qu'il y a eu une relaxe générale. La suspicion de départ, qui a mené au signalement fait par le préfet au nom de l'article 40, n'a donc pas été avérée par les juges ! Pourtant, on a jeté le discrédit sur ces gens-là, avec lesquels je n'ai d'ailleurs aucune accointance – je ne les connais pas et en réalité, cela ne m'intéresse pas. J'essaie de m'en tenir à l'épure de la loi de 1905 : « La République ne reconnaît […] aucun culte. »

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