Intervention de Michaël Taverne

Nous avons à nouveau obtenu d'excellents résultats en matière d'exportations d'armements, ce qui démontre la qualité de notre BITD, laquelle est essentielle pour notre indépendance, notre souveraineté et notre économie. Compte tenu du caractère sensible, politiquement et moralement, des exportations d'armements, il est fondamental de contrôler les armes exportées et de déterminer leur traçabilité. Si la CIEEMG assure une régulation efficace, les livraisons d'armes effectuées en soutien des forces ukrainiennes n'en soulèvent pas moins des interrogations : certaines armes pourraient en effet se retrouver entre les mains de réseaux criminels et mafieux, et arriver, par la suite, dans les banlieues françaises. On y trouve déjà des fusils d'assaut et des munitions, ainsi que, parfois, d'autres matériels de catégorie A.

Rappelons qu'en 2015, un ministre tchadien estimait que près de 40 % des armes saisies par les forces armées de son pays aux combattants du groupe Boko Haram étaient de fabrication française. Même si ces accusations ne reposaient sur aucune preuve tangible, le risque de prolifération des armes est bel et bien présent. Comment comptez-vous vous assurer que les armes que nous livrons à l'armée ukrainienne resteront en ses mains, notamment lorsque le conflit cessera ?