Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Roland Lescure
Séance en hémicycle du lundi 11 mars 2024 à 21h30
Discussion des articles (projet de loi) — Article 1er
Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie :
Si je ne m'abuse – j'étais présent –, le projet de loi a été adopté par la commission, et c'est bien pourquoi nous en discutons aujourd'hui. Certes, l'article 1er a été supprimé lors de cet examen – j'espère vous convaincre de le rétablir –, mais il reste que le texte a été adopté.
