Intervention de Cécile Rilhac

Si la France a rejoint les accords Artemis et participera au retour de l'homme sur la Lune, nous sommes, pour l'instant, sur le siège passager, à côté des États-Unis. Alors que le Japon, l'Inde ou la Chine mènent activement des missions sur et autour de la Lune, l'Union européenne et ses États membres devront rapidement préciser leurs ambitions et le cadre réglementaire dans lequel elles s'inscrivent.

À l'échelle nationale, cela pourrait passer une révision de la LOS dont l'objet serait d'y inclure les activités en orbite, sur la Lune et les corps célestes, afin d'accompagner les acteurs français. À ce propos, je me permets de saluer le formidable travail accompli par l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT) et le groupe de travail Objectif lune, dont je vous invite à lire le rapport.

Monsieur Sitzenstuhl, votre amendement s'apparente à un amendement d'appel, dans la mesure où il est tout de même assez éloigné de l'objet de la proposition de résolution. Je vous demanderai donc de bien vouloir le retirer ; à défaut, avis défavorable.