Intervention de Julien Rancoule

Les sapeurs-pompiers volontaires représentent 80 % des effectifs des sapeurs-pompiers en France ; cette proportion atteint même 90 % dans certains départements comme l'Aude. Sans leur engagement, de nombreux centres de secours ruraux seraient contraints de fermer. Le volontariat des sapeurs-pompiers est ancré dans l'histoire du pays et des territoires. En plus de jouer un rôle indispensable dans notre modèle de sécurité civile, il incarne des valeurs magnifiques qui font l'honneur de la France : le bénévolat, la solidarité et le service désintéressé envers les autres.

Pendant vingt ans, la position du Gouvernement a consisté à ne pas appliquer la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail, qui conduirait à assimiler les sapeurs-pompiers volontaires à des travailleurs. En 2021, lors du congrès des sapeurs-pompiers de France, Emmanuel Macron s'est même vanté d'avoir alerté la Commission européenne sur ce point au début de son premier mandat, pour éviter que cette directive ne menace le modèle français du volontariat.

Aujourd'hui, vous capitulez. Pour la première fois, vous changez de doctrine en exigeant des services départementaux d'incendie et de secours (Sdis) qu'ils appliquent les recommandations d'un rapport issu, monsieur le ministre de l'intérieur, de votre administration, en l'occurrence de l'Inspection générale de l'administration (IGA) et de l'Inspection générale de la sécurité civile (IGSC). Il contient plusieurs recommandations délétères visant à réduire les gardes des volontaires, à supprimer les délais pour les astreintes – allongeant ainsi les délais d'intervention des secours – et à restreindre le champ de leurs missions.

La mort du volontariat que vous voulez proclamer, c'est la mort programmée des secours et du modèle français. Nous n'en serons pas complices. Il faut définitivement exclure les sapeurs-pompiers volontaires de cette mortifère directive européenne. Monsieur le ministre, attendrez-vous pour agir que les 200 000 sapeurs-pompiers volontaires descendent dans les rues de France ? Défendrez-vous enfin le modèle français de sécurité civile, ou le sacrifierez-vous lui aussi sur l'autel de l'Union européenne, sur lequel vous avez déjà sacrifié notre agriculture, notre énergie et notre sécurité ?