Intervention de Frédéric Valletoux

Monsieur le député, je vous transmets les éléments que m'a communiqués Mme la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.

La carte scolaire est le résultat d'un travail continu pour s'adapter au mieux aux évolutions des effectifs scolaires département par département, c'est-à-dire avec les acteurs de terrain. Son élaboration se fait en concertation avec les élus et avec les forces vives de chaque territoire, notamment la communauté éducative. Le ministère travaille à améliorer cette concertation, dont la qualité a pu varier selon les départements et selon les périodes, il faut bien le reconnaître. Il est en effet essentiel que chaque territoire puisse exprimer ses priorités et ses enjeux propres ainsi que disposer de visibilité dans le temps. Je pense que vous serez sensible, ainsi que Mme Valentin, au fait que nous ayons la volonté d'une approche beaucoup plus ancrée, calée sur les besoins du terrain, plutôt qu'uniquement nationale, depuis Paris. L'objectif commun demeure bien sûr toujours d'assurer à tous les élèves un enseignement et un environnement scolaires de qualité.

Concernant le département de Mme Valentin, la Haute-Loire, le taux d'encadrement, mesuré par le ratio P/E, c'est-à-dire le nombre de postes, en équivalents temps plein, pour 100 élèves, ratio qui permet de comparer la situation d'un département à l'autre – je l'ai cité dans mes réponses aux orateurs précédents –,…