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Intervention de Quentin Bataillon
Réunion du jeudi 8 février 2024 à 14h00
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Quentin Bataillon, président :Mes chers collègues, nous poursuivons nos auditions avec cette table ronde consacrée à la production et la diffusion d'œuvres audiovisuelles et cinématographiques.
Je souhaite donc la bienvenue à M. Antoine Boilley, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), M. Vincent Gisbert, délégué général du Syndicat des producteurs et créateurs de programmes audiovisuels (SPECT), M. Pierre Jolivet, vice-président de la Société civile des auteurs réalisateurs producteurs (ARP), Mme Régine Larcher, présidente de l'Association française des producteurs de films (AFPF), M. Stéphane Le Bars, délégué général de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA) et d'AnimFrance, Mme Emmanuelle Mauger, déléguée générale adjointe de la Société des producteurs indépendants (SPI), M. Jean-Yves Mirski, délégué général de la Fédération des industries du cinéma, de l'audiovisuel et du multimédia (Ficam), M. Marc Missonnier, président de l'Union des producteurs de cinéma (UPC), M. Marc du Pontavice, coprésident de l'Association de l'industrie audiovisuelle indépendante (2AI), M. Patrick Raude, secrétaire général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) et enfin M. Alain Sussfeld, membre de l'Association des producteurs indépendants (API).
Mesdames, Messieurs, je vous remercie de prendre le temps de répondre à notre invitation. Cette table ronde est essentielle, puisque la production audiovisuelle et cinématographique fait partie des obligations inscrites dans les conventions de l'Arcom.
Je vais vous céder la parole pour une intervention liminaire de cinq minutes au plus par organisation, qui précédera un échange sous forme de questions et réponses.
Je vous remercie également de nous déclarer tout autre intérêt public ou privé de nature à influencer vos déclarations.
Enfin, je vous rappelle que l'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires impose aux personnes auditionnées par une commission d'enquête de prêter le serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité. Je vous invite donc à lever la main droite et à dire : « Je le jure. »
