Intervention de Stéphane Mazars

Cette année olympique est l'occasion pour la France de montrer ce qu'elle a de meilleur et de nous faire vivre un grand moment de cohésion nationale. Toutefois, ne nous y trompons pas, la réussite de cet événement se mesurera par l'héritage tant matériel qu'immatériel qu'il laissera à notre pays. Le rapport que j'ai rédigé avec Stéphane Peu, dans le cadre de la mission d'information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local, identifiait déjà l'importance d'utiliser la visibilité offerte par les Jeux pour renforcer l'éthique dans le sport.

De fait, ce renforcement est nécessaire. Souvenons-nous : en 2020, Sarah Abitbol, que je salue à mon tour, a créé une onde de choc en dévoilant les abus sexuels dont elle a été victime de la part de son entraîneur pendant des années. Cette révélation a libéré la parole d'un grand nombre d'athlètes, ce qui a entraîné la fissure de l'omerta jusqu'alors trop souvent maintenue dans ce milieu. En 2022, plusieurs affaires ont secoué les toutes-puissantes fédérations françaises de football et de rugby, entraînant les départs de leurs présidents emblématiques respectifs.

En 2023, notre assemblée s'est saisie du sujet en constituant, à l'initiative du groupe Écologiste – NUPES, une commission d'enquête relative aux défaillances de fonctionnement au sein des fédérations sportives. J'ai participé à cette commission dont le rapport dresse un constat alarmant, aussi bien par le nombre de faits révélés que par l'intensité des divers traumatismes subis par les victimes. La commission a formulé plus de soixante recommandations, témoignant d'une prise de conscience accrue devant les réponses encore insuffisantes de la part des dirigeants et des responsables.

Nous devons continuer à agir, mais permettez-moi de rappeler que, sur ces sujets, la majorité n'est pas restée inactive. En 2020, nous avons instauré la convention nationale de prévention des violences sexuelles dans le sport et adopté le principe du contrôle d'honorabilité pour les fonctions d'encadrant ou d'exploitant. En 2021, nous avons rendu obligatoire le recueil d'identité de tous les licenciés et autorisé la consultation du Fijais pour le contrôle d'honorabilité des encadrants, y compris bénévoles. Enfin, nous avons lancé la plateforme Signal sports qui permet d'instruire plus efficacement les signalements et d'accompagner les services départementaux dans la conduite des enquêtes. Pour que cette plateforme soit mieux connue des différents acteurs, une nouvelle campagne de sensibilisation a été lancée lundi dernier.

Il faut bien mesurer l'avancée que ces mesures ont permise : 500 000 contrôles ont été effectués fin 2022, le double en mai 2023 et nous souhaitons atteindre l'objectif de 2 millions de bénévoles contrôlés en 2024.

La proposition de loi issue du Sénat – je salue à mon tour les sénateurs Sébastien Pla et Jean-Jacques Lozach, présents dans les tribunes –, adoptée en commission, prévoit un contrôle annuel par l'administration de l'honorabilité dans les mêmes conditions que dans le champ médico-social, c'est-à-dire par la consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et par celle du Fijais. Elle instaure une obligation de signalement pour les dirigeants de club qui ont connaissance d'un comportement à risque et crée une nouvelle mesure administrative d'interdiction de diriger un club. Enfin, elle écarte les personnes condamnées dans un pays étranger pour des faits contraires à l'honorabilité souhaitée sur notre sol. Elle permet donc non seulement un repérage plus efficace mais aussi et surtout la mise hors d'état de nuire des personnes potentiellement dangereuses.

L'urgence de remettre l'honorabilité au cœur du monde sportif en cette année olympique a permis l'adoption du texte dans le cadre de la procédure de législation en commission. Nous nous réjouissons de la volonté unanime des commissaires aux affaires culturelles, à l'éducation et au sport d'avancer plus rapidement et plus efficacement dans cette direction. Nous remercions Mme la rapporteure Claudia Rouaux d'y avoir très utilement contribué.

Nous savons qu'il faudra poursuivre ce travail après les Jeux olympiques et paralympiques dans le cadre d'une grande loi sur le sport ; nous l'appelons tous ici de nos vœux. Nos réflexions pourront alors s'inspirer des rapports des diverses missions d'information de notre assemblée ainsi que de celui du Comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans le sport, coprésidé par Marie-George Buffet et Stéphane Diagana. Parmi les mesures les plus ambitieuses qui sont proposées figure celle de créer un comité d'éthique indépendant, sur le modèle de l'AFLD, l'Agence française de lutte contre le dopage. Il s'agira, mes chers collègues, d'aller plus vite, plus haut, plus fort et, je l'espère, toujours ensemble, pour atteindre l'objectif de renforcer l'éthique dans le sport.