Intervention de Thomas Cazenave

Monsieur le député, permettez-moi de saluer votre implication dans la lutte contre la contrefaçon depuis de nombreuses années, dans vos fonctions de député mais aussi de président du comité national anti-contrefaçon. Je vous sais à la pointe sur ce sujet, car vous m'avez régulièrement alerté. C'est un combat qui vous tient à cœur et que je partage avec vous. La contrefaçon, c'est la triple peine. Pour les entreprises, dont les droits sont bafoués. Pour les finances publiques, puisque ce sont des recettes fiscales en moins. Pour les consommateurs, qui achètent des produits de moindre qualité et peuvent ainsi se mettre en danger – vous avez cité l'exemple des enfants.

La lutte contre la contrefaçon est donc une des priorités dans la mobilisation des services qui sont sous mon autorité, en particulier la direction générale des douanes. Je lui ai demandé d'élaborer un nouveau plan de lutte contre la contrefaçon, car il faut accélérer et aller plus loin, renforcer les moyens que l'on y consacre, concevoir de nouveaux outils et de nouvelles approches. J'aurai l'occasion de présenter prochainement ce plan et j'espère compter sur votre présence à mes côtés. L'objectif est d'aller au-delà de la seule saisie de la contrefaçon. Il faut remonter les filières, les réseaux criminels qui, à la manière des réseaux de stupéfiants, alimentent une criminalité bien organisée, se jouent de nous en installant sur le territoire national des ateliers d'assemblage, et que nous devons mieux traquer.

Enfin, je rappellerai que dans le plan de lutte contre toutes les fraudes, ainsi que dans les textes financiers adoptés dernièrement, figurent de nouveaux outils qui seront très utiles : l'injonction numérique, la lutte contre le drop shipping, le web scraping. Ce sont autant d'instruments qui aideront nos douaniers à mieux lutter contre la contrefaçon. Je vous remercie encore, monsieur le député, pour votre implication sur ce sujet.