Intervention de Sébastien Jumel

J'ai dit au début de l'examen du texte qu'il nous fallait tenir à la commune comme à la prunelle de nos yeux. Les maires sont les urgentistes de la République. Ils sont l'incarnation de la collectivité du quotidien, de la collectivité qui prend soin, de cette instance de démocratie vivante qui force le respect. Quand tout fout le camp, quand on a le sentiment que le fil se détricote, que le lien étroit entre nos concitoyens et la parole publique s'effrite, soutenir ceux qui sont en première ligne pour réaffirmer la présence de la République partout et pour tous est un symbole déterminant.

Force est de constater que, dans un contexte où l'État n'est pas toujours au chevet de nos concitoyens, le risque est grand que les élus de proximité soient fragilisés, bousculés et même violentés. Les auditions que ma collègue Violette Spillebout et moi avons menées l'ont confirmé. Elles m'ont bouleversé en mettant en avant une réalité que je ne connaissais pas – je n'ai jamais été agressé dans ma ville et j'aurais tendance à dire que j'incarne l'élu a portée de bise plutôt que l'élu à portée d'engueulade – et elles ont renforcé mon intention d'être au chevet de ceux qui sont à portée d'engueulade.

Le texte apporte une réponse pénale symbolique forte ; c'est la raison pour laquelle nous allons le soutenir. Mais cette réponse n'est pas suffisante. Nous allons poursuivre nos travaux pour élaborer un véritable statut protecteur des élus, mais aussi pour acter le fait que l'on ne prend efficacement soin des élus locaux dans la durée que si l'on renforce concrètement leur pouvoir d'agir, en leur donnant les moyens financiers et fonctionnels d'être utiles aux habitants qu'ils représentent. Ce sera le volet numéro deux.

Pour terminer, je regrette que l'état d'esprit qui a présidé aux auditions des associations d'élus, avec une démarche transpartisane, sans postures, sans jeux de mots et sans effets de manche, n'ait pas perduré dans l'hémicycle. Je vous le dis, monsieur le garde des sceaux, nous avons besoin d'une République apaisée, d'une République réconciliée ; nous avons besoin de rétablir le lien de confiance entre les élus et les habitants que nous représentons. Que l'on se frotte lors des débats, que la conflictualité nécessaire dans une démocratie pleine de vitalité s'exprime dans l'hémicycle, c'est plutôt sain. Je ne rêve pas d'une démocratie lisse où tout le monde penserait la même chose ; elle n'est d'ailleurs pas à l'ordre du jour. Cependant, sur un sujet de cette importance, si nous voulons être fidèles aux associations d'élus que nous avons représentées, nous devons nous garder des postures. Les démissions qui s'additionnent, la désespérance qui gagne les élus exigent un esprit de responsabilité.