Intervention de Fabienne Bourdais

Vous avez raison, nous nous interrogeons – je l'ai brièvement évoqué tout à l'heure – quant au périmètre de la cellule Signal-sports. À l'origine, elle a été créée pour recenser les signalements liés aux violences sexuelles dans le sport. Preuve que cet outil était indispensable, très rapidement, nous avons recueilli des signalements concernant des faits sans connotation sexuelle mais qui pour autant étaient des violences, à caractère psychologique ou physique. Nous les avons malgré tout traités, parce qu'il n'était pas question de laisser sans effet des atteintes à l'intégrité physique et morale, a fortiori concernant des mineurs. D'ailleurs, peut-être avez-vous remarqué, dans le bilan de Signal-sports, que ces violences qui ne sont pas à caractère sexuel sont en augmentation dans l'activité de la cellule.

La question s'est évidemment posée quant à d'autres types de signalements, comme les discriminations. À l'heure actuelle, la cellule ne les traite pas : elle les reçoit, mais elle n'assure pas leur suivi et les oriente vers la plateforme anti-discrimination mise en place par le Défenseur des droits. Elle renvoie également vers les fédérations pour les faits qui se sont déroulés dans leur cadre, afin que des procédures, disciplinaires notamment, puissent être lancées. La question qui se pose désormais est la suivante : faut-il plusieurs plateformes « thématiques » ou en faut-il une seule, qui traiterait l'ensemble des dérives ? En attendant, compte tenu des moyens disponibles, la priorité de Signal-sports est de traiter les signalements de violence.