Intervention de Aurélien Saintoul

Réunion du jeudi 14 décembre 2023 à 10h00
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAurélien Saintoul, rapporteur :

Quel est, très concrètement, le fonctionnement de l'Arcom ? Notre commission d'enquête, qui ne s'attache qu'à une partie des très nombreuses missions de cette dernière, vous demandera un organigramme précis, indiquant notamment les noms des chefs de bureau, afin de pouvoir évaluer la manière dont chaque mission mobilise le personnel. J'aimerais également savoir quels sont les outils techniques avec lesquels vous opérez une forme de surveillance ou monitoring des chaînes de télévision.

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