Intervention de Carole Grandjean

La baisse démographique en Côtes-d'Armor concerne l'ensemble du territoire, mais plus particulièrement les circonscriptions de Lannion, de Lamballe et de Loudéac, qui affichent des variations d'effectifs comprises entre - 2,5 et - 3,2 élèves. Certains secteurs sont très touchés par la baisse démographique dans les écoles, y compris dans les regroupements pédagogiques. Toutefois, la moyenne d'élèves par RPI – regroupement pédagogique intercommunal – reste faible, voire très faible. Pour autant, dans les collèges ruraux des Côtes-d'Armor, le nombre moyen d'élèves par division est de 22,8 élèves, soit un taux d'encadrement beaucoup plus favorable que dans l'ensemble des collèges ruraux sur le plan national, qui est de 24,2, et que celui de l'ensemble des collèges qui est de 25,4. Ce taux d'encadrement montre que les services de l'éducation nationale ont bien pris en compte les spécificités du milieu rural dans ce département.

Dans ce contexte de baisse démographique, une réflexion partagée sur l'école rurale de demain entre les élus et les différents services déconcentrés de l'État est proposée, réflexion à laquelle a notamment répondu favorablement l'Association des maires de France.

S'agissant de l'enseignement du second degré public, le conseil départemental définit la localisation des établissements, leur capacité d'accueil, le secteur de recrutement et le mode d'hébergement des élèves, après avis du conseil départemental de l'éducation nationale, en tenant compte de critères d'équilibre démographique, économique et social. Le conseil départemental des Côtes-d'Armor est donc compétent pour décider de l'éventuelle fermeture du collège Pier-an-Dall à Corlay, qui scolarise soixante-dix élèves. Les autorités académiques suivent ce dossier avec la plus grande attention, en lien avec le conseil départemental des Côtes-d'Armor.