Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Naïma Moutchou

Séance en hémicycle du mardi 5 décembre 2023 à 15h00
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaNaïma Moutchou, présidente :

Prochaine séance, demain, à quatorze heures :

Questions au gouvernement ;

Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques ;

Discussion de la proposition de loi visant à remédier au déséquilibre du marché locatif en zone tendue ;

Discussion d'une proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative.

La séance est levée.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.