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Intervention de Stéphanie Rist
Réunion du mercredi 22 novembre 2023 à 21h15
Commission des affaires sociales
Stéphanie Rist, rapporteure générale :Nous avons déjà eu ce débat en première lecture. Je rappelle que la commission compétente pour évaluer l'impact environnemental d'un dispositif médical est celle qui apprécie aussi sa sécurité d'utilisation. Votre amendement est donc satisfait.
