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Intervention de Valérie Rabault
Séance en hémicycle du mardi 21 novembre 2023 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance
Valérie Rabault, présidente :Prochaine séance, cet après-midi, à quatorze heures :
Questions au Gouvernement.
Puis, à quinze heures :
Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ;
Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 ;
Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP.
La séance est levée.
