Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Yaël Braun-Pivet
Séance en hémicycle du mercredi 15 novembre 2023 à 21h30
Motion de censure — Reprise de la discussion
Yaël Braun-Pivet, présidente :La discussion est close.
Je vais maintenant mettre aux voix la motion de censure déposée par M. André Chassaigne, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Châtelain et 110 membres de l'Assemblée.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je rappelle que seuls les députés favorables à la motion de censure participent au scrutin, et que le vote se déroule dans les salles voisines de l'hémicycle.
Le scrutin va être ouvert pour vingt minutes : il sera donc clos à vingt-trois heures trente.
