Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Stéphanie Rist

Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 18h30
Commission des affaires sociales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaStéphanie Rist, rapporteure générale :

Nous aurons le débat sur le déficit des établissements à l'article 2, relatif à l'Ondam. L'article 1er porte sur le solde ; je maintiens donc mon avis défavorable.

Lorsqu'un déficit atteint un tel niveau, cela nous oblige non seulement à trouver des moyens supplémentaires mais également à concevoir une réforme. C'est ce que nous faisons dans ce texte, qui contient plusieurs réformes, notamment sur le financement des établissements.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.