Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Jean-René Cazeneuve
Réunion du vendredi 13 octobre 2023 à 14h30
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Jean-René Cazeneuve, rapporteur général :Les carburéacteurs sont inclus dans l'assiette de la Tiruert – taxe incitative relative à l'utilisation d'énergies renouvelables dans les transports. Plutôt que d'augmenter une fois de plus les taxes sur le transport aérien, mieux vaut se tourner vers des carburants vertueux.
Avis défavorable.
