Intervention de Aurélien Taché

Nous abordons une série d'amendements relatifs à l'empreinte carbone du cloud. Si je suis ravi d'apprendre que certaines avancées pourront être apportées après l'article 10 bis, il me semble que nous pouvons commencer par améliorer ce dernier. Rappelons que le secteur numérique représente 2,5 % de l'empreinte carbone française et que son poids augmente très rapidement : depuis 2010, les émissions de gaz à effet de serre des data centers ont connu une hausse de 40 %.

Par cet amendement, nous proposons d'imposer aux fournisseurs de services informatiques de transmettre autant d'informations que possible et de confier à l'Agence de la transition écologique (Ademe) le soin de fixer un barème cohérent, pour promouvoir des solutions numériques moins polluantes que dans le monde physique – même si le rapporteur général appelle parfois à ce que les deux univers se rejoignent, je suis sûr qu'il s'accordera avec moi sur ce point. Fournissons ces informations à l'Ademe et donnons-lui la possibilité de définir un barème clair, afin de réduire l'empreinte carbone du secteur numérique.