Intervention de Aurélien Taché

Je ne comprends plus très bien ce que nous faisons ici. Vous prétendez étendre la peine de bannissement des réseaux sociaux, initialement conçue pour lutter contre le cyberharcèlement, à toute une série de délits – j'y reviendrai. Cependant, quand des collègues proposent d'y inclure l'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) ou la promotion des thérapies de conversion, vous refusez au motif que les réseaux sociaux doivent rester un lieu de libre expression.

Pourtant, je crois avoir lu dans l'exposé sommaire d'un des amendements qui viennent d'être adoptés que les chants séditieux pourraient être considérés comme constituant une provocation à l'atteinte aux biens ou aux personnes, donc comme un motif de bannissement des réseaux sociaux. Mais jusqu'où va-t-on aller ?

Il est évidemment des chants que je condamne totalement, comme les chants homophobes entonnés pendant les matchs de l'Olympique de Marseille. En revanche, au club de Saint-Ouen, dont je suis fan, on chante aussi « Flic, arbitre ou militaire : qu'est-ce qu'on ferait pas pour un salaire ! » S'agit-il d'un chant séditieux ? Serai-je banni des réseaux sociaux si je le diffuse ?

Vous expliquez qu'on ne saurait bannir des réseaux sociaux les personnes qui se rendent coupables d'entrave à l'IVG ou qui font la promotion des thérapies de conversion. À l'inverse, la provocation à l'atteinte aux biens ou aux personnes est entendue de façon si large que des chants dits séditieux – j'ai donné l'exemple des stades de football car il peut arriver qu'on s'y lâche un peu – pourraient justifier une telle sanction.