Intervention de Alexis Izard

Après nos débats du mois de juillet, nous voilà une nouvelle fois réunis pour parler d'industrie verte. Je me réjouis de voir ce sujet essentiel de nouveau abordé, a fortiori à l'issue d'une CMP conclusive. Je ne retracerai pas le parcours de ce texte né d'un beau travail de coconstruction entre industriels, entrepreneurs, élus locaux, parlementaires et experts, mais j'aimerais en revanche rappeler, après le rapporteur et le ministre, l'objectif crucial de ce texte : mettre définitivement un terme à la désindustrialisation que subit notre pays depuis cinquante ans.

En fin de compte, qu'avons-nous en effet retiré de cette politique de désindustrialisation ? Plus de 2 millions d'emplois détruits, des savoir-faire perdus et pire encore, partis à l'étranger, une perte majeure de souveraineté dans de nombreux secteurs cruciaux et la division par deux du poids de l'industrie dans notre richesse nationale – rien de très glorieux, donc.

Depuis 2017, notre majorité a tout fait pour inverser cette tendance. C'est pour cela qu'ont été adoptées les lois « travail » et Pacte. C'est pour cela que nous avons voté de nombreuses baisses d'impôts sur les sociétés et de production. Et c'est pour cela que les programmes France Relance et France 2030 ont été imaginés : pour que cette tendance s'inverse.

Il nous reste certes du chemin à parcourir, mais regardons un instant les résultats déjà obtenus : le solde positif des créations d'usines, puisque 300 usines ont été ouvertes ces dernières années, le solde également positif des créations d'emplois industriels, avec 100 000 emplois créés et, enfin, la remontée de la part de l'industrie dans notre richesse nationale. Les acteurs du secteur nous le disent : une telle dynamique en faveur de l'industrie n'a pas été observée depuis longtemps et elle se fait sentir jusque sur le terrain, dans chaque industrie de nos territoires. Voilà quelque chose dont nous pouvons être fiers !

Cependant, encore une fois, il nous reste du chemin à parcourir. C'est précisément l'objet du texte que nous nous apprêtons à adopter définitivement. Il devra remplir deux objectifs majeurs. Le premier est économique : il s'agit de mettre fin à la désindustrialisation, mais aussi de générer 23 milliards d'euros d'investissements et 40 000 emplois directs en France d'ici à 2030, notamment grâce au C3IV. Le second est écologique : il faut adapter notre appareil industriel actuel et à venir aux contraintes imposées par le changement climatique et par nos objectifs de décarbonation.

Pour ce faire, députés et sénateurs sont tombés d'accord sur un texte ambitieux, qui permettra à terme à la France de devenir l'un des leaders de l'industrie verte dans le monde. Avec ce texte, nous simplifions, nous accélérons et nous finançons. Concrètement, nous diviserons par deux les délais d'implantation d'usines. L'exemple de l'usine Automotive Cells Company (ACC) de Douvrin, sortie de terre en un temps record, doit devenir la règle et non plus l'exception. Les acteurs de terrain nous le disent : pourquoi s'installer en France quand les délais sont deux fois moins longs ailleurs ? Avec ce projet, nous apportons une réponse concrète en faisant en sorte que l'instruction réalisée par les services administratifs s'effectue en parallèle de celle menée par l'autorité environnementale. Objectif : faire passer les délais réels d'installation de dix-sept à neuf mois, pour continuer d'attirer les porteurs de projets et poursuivre le développement industriel et économique de notre pays.

Nous facilitons par ailleurs le recyclage des déchets industriels, notamment leur réutilisation comme matière première, tout comme la réutilisation des résidus de production au sein des plateformes industrielles.

Afin de financer nos objectifs en matière d'industrie verte, nous mobilisons l'épargne privée des Français qui le souhaitent. Le plan d'épargne avenir climat, présenté dans le cadre de ce texte, permettra ainsi de mobiliser une épargne de long terme au service de la transition. Nous vous proposons d'aller encore plus loin encore en mobilisant l'assurance vie et les plans d'épargne retraite, dont l'encours total dépasse 2 000 milliards d'euros ; ils peuvent nous permettre de financer la décarbonation des petites et moyennes entreprises (PME) et entreprises de taille intermédiaire (ETI) françaises.

Enfin, nous apportons des modifications substantielles au code de la commande publique afin de verdir celle-ci et de la mettre en conformité avec les nouvelles exigences européennes, notamment avec la Corporate Sustainability Reporting Directive (CSRD) pour laquelle nos collègues parlementaires européens se sont longuement battus.

Je ne vais pas ici détailler l'intégralité des mesures contenues dans ce projet de loi. Il nous faudrait en effet davantage de temps, tellement le texte que nous nous apprêtons à voter est riche et ambitieux. Je veux néanmoins, monsieur le ministre délégué, vous assurer du soutien plein et entier du groupe Renaissance. Face aux défis de notre temps en effet, qu'ils soient écologiques, économiques ou liés à notre souveraineté, nous ne voulons pas céder aux mirages de l'écologie décroissante et de la désindustrialisation – pourtant demandées par certains –…