Intervention de Olivier Dussopt

Je suis un peu désemparé car Mme la rapporteure et M. le rapporteur ont déjà tout dit ! J'ajouterai simplement deux choses. Je voudrais d'abord souligner, monsieur Monnet, que parmi les différentes évaluations du CEJ que nous avons menées, vous avez surtout cité les premières. Vous avez notamment évoqué celle qui a été menée en septembre 2022, quelques mois après l'entrée en vigueur du dispositif le 1er mars, et alors qu'une partie des jeunes avait signé entre le 15 et le 30 juillet. Or on peut comprendre que durant les premières semaines du contrat, au mois d'août, le niveau d'accompagnement ait été moins intense que par la suite. Toutes les évaluations que nous avons menées montrent que les jeunes bénéficient en moyenne de dix-sept heures d'activités d'insertion, de formation et d'accompagnement. Mme la rapporteure a par ailleurs souligné le bon niveau des taux de satisfaction et d'insertion, notamment de sortie en emploi.

M. le rapporteur a quant à lui indiqué que si nous avions voulu prévoir des heures de travail, nous l'aurions écrit ainsi. Non seulement il ne s'agit pas de travail, mais il est également faux de dire que le bénéficiaire du RSA percevrait ainsi une rémunération inférieure au Smic. S'il y a travail, il y a contrat de travail. Il se trouve que la loi prévoit la possibilité de cumuler une partie du RSA avec un revenu d'activité. On pourrait donc tout à fait envisager, dans le cadre d'une démarche d'insertion, un contrat de travail rémunéré au moins au Smic et cumulable dans une certaine mesure – en raison des règles de dégressivité et de plafonnement – avec le RSA. Cela permettrait d'accompagner le bénéficiaire vers l'emploi. Il n'y a donc pas de travail gratuit, pas de bénévolat obligatoire, mais de la formation et de l'insertion.

J'ajoute enfin, pour faire écho à M. le rapporteur, que l'amendement adopté en commission, ainsi que le texte qui vous est soumis, prévoient d'adapter l'intensité des parcours à la situation des personnes. Je souscris aux propos de M. le rapporteur : l'amendement n° 183 de M. Juvin confirme le caractère adapté et progressif du dispositif, sans que le niveau d'accompagnement soit nul, ce qui est important pour garantir la prise en considération et le suivi de chaque allocataire. J'ai déposé deux sous-amendements de précision rédactionnelle, afin que cet amendement puisse être soutenu par le Gouvernement. Il permettra de rappeler notre objectif : offrir l'accompagnement le plus soutenu possible à un maximum d'allocataires, tout en tenant compte des difficultés particulières que rencontrent certains.