Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Thibault Bazin

Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 15h00
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaThibault Bazin :

Nous ne remettons pas en cause la nécessité d'organiser des réunions publiques, nous préconisons simplement un peu plus de souplesse et de liberté. Pourquoi la dernière réunion publique ne pourrait-elle pas se tenir un peu avant les quinze derniers jours, qui ne seront peut-être pas très opportuns en fonction des périodes de l'année ? Nos amendements disposent que « les modalités de tenue et de fréquence des réunions publiques sont laissées à l'appréciation du commissaire enquêteur ». J'espère que vous serez prêts à cette souplesse d'ici à la séance.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.