Intervention de Guillaume Kasbarian

Je comprends que vous souhaitiez clarifier la notion d'industrie verte. J'appelle néanmoins votre attention sur le risque qu'il y aurait, en la définissant ainsi, d'exclure du verdissement un certain nombre de secteurs industriels. Toutes les industries ont, selon moi, vocation à se décarboner, c'est-à-dire à investir dans des technologies leur permettant de consommer moins d'énergie pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et dans le verdissement de leur processus de production.

Vous avez évoqué le patriotisme, la souveraineté et l'indépendance – prenant le nucléaire pour exemple –, Monsieur Meizonnet, mais le dispositif que vous proposez peut être source de débats, voire de contentieux.

Aucune des dispositions du texte n'est réservée à certaines industries plutôt qu'à d'autres. Toutes les mesures de simplification et d'accélération sont ouvertes à l'ensemble de nos industries, sans exclusive : si des usines souhaitent produire de l'acier, des énergies renouvelables, de l'aluminium, de la cosmétique, de l'aéronautique ou de l'automobile, elles auront accès à ces dispositions ; il serait contre-productif de les en exclure au motif qu'elles ne correspondent pas à la définition.

Enfin, il faut laisser de la flexibilité sur la notion d'industrie verte, quitte à prendre des dispositions par décret : des technologies considérées comme vertes en 2023 ne le seront pas forcément dans cinq ans. Je vous invite donc, chers collègues, à retirer vos amendements ; sinon, avis défavorable.