Intervention de Bruno Millienne

Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 9h35
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBruno Millienne, président :

Notre commission spéciale a achevé, hier, la discussion générale sur le projet de loi relatif à l'industrie verte. Nous commençons, ce matin, l'examen des 1 042 amendements déposés sur ce texte. Je vous rappelle les modalités d'organisation de nos débats : chaque orateur dispose d'une minute trente pour défendre son amendement, défense suivie des avis du rapporteur et du Gouvernement, puis d'une intervention pour et d'une autre contre, à raison d'une minute chacune sauf si l'importance particulière du sujet justifie des échanges plus longs. Je rappelle par ailleurs que les collègues qui ne sont pas membres de la commission spéciale ne peuvent pas prendre part aux votes.

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