Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Dino Cinieri

Séance en hémicycle du lundi 17 juillet 2023 à 16h00
Industrie verte — Avant l'article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDino Cinieri :

Le sous-amendement n° 1655 vise à préciser que dans le cadre de l'industrie verte, il est important que la conception des produits elle-même respecte l'environnement. Par ailleurs, la conception étant une étape importante dans l'industrie, le sous-amendement n° 1654 tend à la mentionner spécifiquement dans la définition de l'industrie verte.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.