Intervention de Quentin Bataillon

Madame la secrétaire d'État, je tiens à vous remercier d'avoir inscrit la vie associative sur la feuille de route du Gouvernement dès le début de la législature. La grande consultation que vous venez de nous présenter permet une connexion directe à la réalité du terrain, en complémentarité parfaite avec le travail réalisé par les différentes têtes de réseau.

En tant que député de la Loire, je sais ce que nous devons aux milliers de bénévoles qui font vivre nos associations – à Saint-Étienne, à Saint-Genest-Lerpt, à Villars, à Saint-Priest-en-Jarez, à Roche-la-Molière ou encore à Saint-Jean-Bonnefonds. Elles sont près d'un millier à faire vivre le sport, la culture, la citoyenneté, la solidarité. Personne – ni l'État, ni les collectivités territoriales et encore moins des entreprises privées – ne peuvent les suppléer. Elles seules permettent au plus grand nombre de nos concitoyens d'accéder à des biens, à des connaissances ou à des activités en commun et à des coûts réduits, de s'élever et de déjouer des déterminismes sociaux. Elles contribuent à établir ce lien social dont notre société a tant besoin, en confiance et en proximité.

Vous l'avez dit, depuis plusieurs mois les trois groupes parlementaires de la majorité ont entamé, à vos côtés, des travaux destinés à accompagner le processus que vous venez de présenter, d'un point de vue législatif. Ils visent à compléter les différents points que vous avez soulevés, afin de favoriser l'engagement associatif et de simplifier la vie de nos associations. Ils permettront notamment une meilleure alliance entre la vie professionnelle et l'engagement associatif, notamment à travers la formation ou les congés d'engagement. Quel que soit l'avis de chacun sur la réforme des retraites, notons d'ailleurs que, pour la première fois, y figure l'obligation pour l'État de mener une réflexion sur la valorisation de l'engagement associatif dans le calcul des droits à la retraite.

En complément à la politique très forte en matière de mécénat fiscal, nous aurons également une politique en matière de mécénat de compétences, soit la mise à disposition d'employés pour les associations. Je n'ai pas peur de dire que notre politique fiscale sera volontariste : nous travaillerons avec le Gouvernement afin d'obtenir la suppression de la taxe d'habitation pour les associations, car ce prélèvement est injuste pour un certain nombre d'entre elles. Vous l'avez compris, nous serons à vos côtés, madame la secrétaire d'État, pour amplifier et complémenter l'ensemble de vos travaux. Nous vous remercions pour votre présentation.