Intervention de Inaki Echaniz

Le groupe Socialistes et apparentés, au nom duquel je m'exprime aujourd'hui, a toujours eu à cœur de mener le combat – sous toutes ses formes – contre la haine et les dangers en ligne, en particulier lorsqu'ils frappent notre jeunesse.

Chacun le sait, les enfants sont massivement connectés aux réseaux sociaux, et ce de plus en plus tôt. Selon la Cnil, la première inscription sur ces réseaux surviendrait en moyenne à 8 ans et demi, et 63 % des moins de 13 ans y ont au moins un compte. Si les conditions générales d'utilisation étaient respectées, ils ne pourraient en réalité pas y accéder. Il importe donc de noter que l'activité en ligne des enfants est assez peu contrôlée par leurs parents : 80 % déclarent ne pas savoir exactement ce que leurs enfants font sur les réseaux sociaux.

Ces chiffres sont d'autant plus inquiétants quand on mesure les conséquences, déjà évoquées ici, de la présence excessive d'un enfant devant un écran et sur les réseaux sociaux : fatigue intense, rythmes désajustés, stress, addiction, troubles et retraits relationnels. Ces activités accroissent les risques de harcèlement, de dépression ou d'exposition à des contenus pornographiques.

Une telle situation nous imposait de renforcer notre vigilance quant à la consommation des réseaux sociaux et de mettre un terme à la trop faible régulation des plateformes, en les responsabilisant davantage. Le texte va dans le bon sens : il contient des avancées qui devraient permettre un plus grand encadrement de la haine en ligne et garantissent une actualisation de la réglementation en la matière, notamment à la suite de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), qui prévoyait d'imposer aux acteurs du secteur de lutter contre la diffusion d'apologie de crime contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale et la pornographie enfantine.

Je tiens ici à souligner les améliorations apportées à ce texte grâce au travail de notre assemblée et de nos collègues sénateurs.